Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PARIS LE CAP
Numéro de dépôt :
1712651
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2001
Présentation de la marque PARIS LE CAP
Déposée le 18 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LINEA CORPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PARIS LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LINEA CORPUS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179127 - Publication au BOPI 1994-11-29